Anne-Marie Mesa

Maître de conférences à l’Université de Reims – Champagne Ardenne

Synthèse de la carrière

1989-1991: Vacataire à l’Université de Poitiers – 1991-1993: ATER à l’Université de Poitiers – A partir de 1994: Maître de conférences à l’Université de Reims – Champagne Ardenne

Titres et diplômes: DEA d’histoire du droit (1989) : mémoire portant sur l’histoire de l’ordre des médecins.

Doctorat de droit (1993) : thèse portant sur l’occupation française de Malte, 1798-1800.

Activité scientifique:

Présentation

des thématiques de recherche: Mes travaux portent essentiellement sur l’histoire des institutions à l’époque révolutionnaire, sur l’histoire des institutions maltaises, sur l’histoire du droit de la famille (essentiellement pour la période de l’Antiquité) ainsi que sur l’histoire du droit pénal (apparition et caractérisation de certaines infractions : évolution selon les civilisations et les époques).

Publications:

- Le régime des confessions à Malte, du Moyen Age jusqu’à la fin du XVIII^e siècle (acte du colloque de l’association Méditerranées), 1995.

[A la fin du XVIII^e siècle, à Malte, on distingue globalement, selon leur religion, quatre communautés : outre les catholiques romains (les plus nombreux), on note la présence de Grecs catholiques, de musulmans et de juifs. Les seuls protestants présents à Malte à l’époque sont simplement des passagers de navires qui y font escale. Toutefois, si l’on distingue les habitants selon leur nationalité et/ou leur origine, la diversité apparaît beaucoup plus grande : Malte est indéniablement cosmopolite. Cette variété des origines s’explique non seulement par les nombreuses immigrations, mais aussi par le grand nombre de dominations successives de l’archipel.

Cette étude porte essentiellement sur le statut des groupes minoritaires vivant à Malte et sur l’histoire de leurs rapports avec les catholiques romains. ]

- Le général Vaubois (Bulletin de la société des antiquaires de l’Ouest, 1997).

[Claude-Henri Belgrand, dit Vaubois, est issu de la noblesse de l’Ancien Régime. Né le 1^er octobre 1748 en Champagne à Longchamps-lès-Clairvaux, il entre très jeune dans l’armée où il fait une longue carrière. Son ascension dans la hiérarchie est due essentiellement à Bonaparte, dont il a d’abord été le chef, mais aussi à ses opinions révolutionnaires.]

- Peine pécuniaire et indemnisation, de l’Antiquité à nos jours (éd. l’Harmattan), 2002.

[Dans l’ancien droit français, on distingue la réparation civile – encore à coloration pénale – de la pure indemnisation. Cependant, l’autonomie de la réparation se dessine de plus en plus nettement à partir du XIII^e siècle, et, à la fin de l’Ancien Régime, cette distinction entre dommages-intérêts et réparation civile n’est plus que rarement faite, en particulier pour les dommages causés aux biens. Si la notion de dommages-intérêts apparaît, dans notre droit, clairement séparée de la notion de peine et, inversement, si la peine pécuniaire semble dépourvue de tout aspect compensatoire, c’est donc le résultat d’une lente et progressive évolution.

Dans cette étude, le critère essentiel retenu est celui du versement monétaire. Payer pour avoir causé un dommage est-il une peine ou une simple indemnisation ? L’enjeu, dans notre droit, est important car la voie d’exécution est différente, et surtout le rôle de la victime n’est pas le même selon que la réparation est considérée ou non comme pénale. Dans cette étude, il s’agit de montrer que les solutions apportées par le droit romain révèlent une assez grande confusion entre les notions et que, d’autre part, le droit contemporain n’est pas non plus exempt de toute ambiguïté en la matière.]

- Le concept de laïcité à Malte à la fin du XVIII^e siècle (éd. l’Harmattan), 2012.

[Le 12 juin 1798, Bonaparte et ses troupes s’emparent de Malte, mettant fin à près de trois siècles de domination du pays par l’ordre de Saint-Jean de Jérusalem. Le même jour, il promet aux habitants de l’archipel le libre exercice de la religion catholique, apostolique et romaine, et assure à l’évêque de Malte que non seulement cette religion sera respectée, mais que ses ministres seront spécialement protégés. Or les mesures prises par les Français vont précisément apparaître aux yeux des Maltais comme la violation de cet engagement initial. En moins d’une semaine, le général en chef organise les futures institutions de l’archipel : administration, justice, finances, santé et instructions publiques. Il s’agit d’introduire à Malte les principes de la Révolution française. Puisque le nouveau gouvernement a désormais la charge de l’enseignement et de l’assistance, Bonaparte le charge tout logiquement de séculariser une partie des biens ecclésiastiques. Les Français vont donc prendre toute une série de mesures de sécularisation déjà expérimentées dans leur propre pays au cours de la dernière décennie.

Il s’agit, dans cette étude, d’examiner en quoi le concept de laïcité, à Malte, se différencie de celui de la France à la même époque.]

- Le crime d’empoisonnement (à paraître) :

[En droit romain, la seule manifestation de l'intention de tuer suffit pour qu'il y ait crime, même si le résultat voulu n'a pas été atteint. Les choses ne sont pas réglées de manière très claire dans l’ancien droit où la tentative est aussi durement châtiée que le crime consommé. Pourtant, les principaux auteurs refusent de méconnaître l’issue du crime – l’arbitraire des juges, admis sous l’Ancien Régime, semblant expliquer cette différence de solutions. En juillet 1682, un édit de louis XIV punit la simple tentative non suivie d’effet à l’égal de l’empoisonnement réussi. Ce texte est censé consacrer une interprétation formelle de cette infraction, sur le modèle du droit romain.

Cette étude porte sur les similitudes apparentes, mais surtout sur les différences entre les solutions de l’Ancien Régime et celles que retient en la matière le droit romain.]

- Adhémar Esmein et la protection des droits subjectifs (à paraître).

Les principaux enseignements (matières enseignées):

Selon les années, j’ai enseigné l’histoire des institutions publiques de l’époque franque à la Révolution française, l’histoire des institutions judiciaires, l’histoire du droit pénal, l’histoire du droit privé, l’histoire des idées politiques, l’histoire contemporaine à partir de la Révolution française, l’histoire des institutions de l’Antiquité, l’histoire des institutions et des relations internationales à partir de 1945.

J’ai aussi été amenée, au début de ma carrière, à bâtir un cours d’histoire du commerce (de l’Antiquité à la Révolution française) ainsi qu’un cours d’histoire contemporaine de la seconde République (1848) à la fin du XIX^e siècle.

- Histoire des institutions publiques de l’époque franque à la Révolution française:

Après une présentation de l’héritage antique et de l’expérience franque, ce cours analyse les institutions publiques et les faits sociaux de la France de l’époque féodale à la fin de l’Ancien Régime. Cette étude permet tout particulièrement de mettre en évidence les étapes de la construction de l’Etat ainsi que ses difficultés.

- Histoire du droit pénal (de l’Antiquité à la Révolution française):

Cette histoire du droit pénal présente, pour chaque époque étudiée, le droit pénal stricto sensu ainsi que les caractères généraux de l’organisation judiciaire et les grandes lignes de la procédure pénale. Une première partie est consacrée à l’antiquité, principalement romaine ; une deuxième à l’héritage franc et féodal ; une troisième au droit pénal de la France de la fin du XIII^e siècle à la Révolution française.

Selon les années, un chapitre de ce cours est consacré aux institutions de l’Egypte antique ou de la Mésopotamie.

- Histoire des institutions judiciaires (de l’époque franque à la fin du XIX^e siècle) :

Après une rapide présentation de la justice dans la Rome antique puis dans les royaumes francs, ce cours analyse les institutions judiciaires de la France de l’époque féodale à l’époque napoléonienne. (Un détour par les institutions de la Scandinavie permet d’enrichir la réflexion sur la justice de la France médiévale.)

- Histoire du droit privé (de l’antiquité au XIX^e siècle) :

Cette histoire du droit privé est essentiellement consacrée au droit de la famille et des biens (relations personnelles et pécuniaires au sein de la famille) avant 1914.

Selon les années, un premier chapitre de ce cours est consacré au droit privé de l’Egypte antique ou de la Mésopotamie, avant une analyse du droit romain, fondement de notre propre droit.

- Histoire des idées politiques:

Ce cours permet d’étudier la formation et l’évolution des idées politiques de l’antiquité grecque à la Renaissance. Il s’agit non seulement de restituer la substance même des œuvres et des doctrines dont l’influence en occident est la plus manifeste, mais aussi de tenir compte des conditions de leur émergence.

- Histoire contemporaine à partir de la Révolution française:

Cette histoire politique de la France - qui aborde aussi les questions économiques et sociales - permet d’étudier la formation des traditions constitutionnelles françaises de 1789 à 1848. Après une réflexion sur le legs de l’Ancien Régime, une première partie est consacrée à l’apport révolutionnaire ; une deuxième à la “tradition césarienne” (Consulat et Empire) ; une troisième à la formation en France d’une tradition parlementaire (avec le retour à une monarchie limitée et censitaire).

- Histoire contemporaine à partir de 1848:

Cet enseignement aborde la période suivante (de la deuxième République à la fin du XIX^e siècle), avec la même approche politique, sociale et institutionnelle de la France.

- Histoire du commerce:

Le droit des affaires a connu un progrès spectaculaire dans l’Italie du Moyen Age, mais si l’on se penche sur une période bien plus ancienne, on découvre que les marchands et les temples de Mésopotamie ont inventé la plupart des techniques juridiques du commerce que l’occident a ensuite reprises et perfectionnées. C’est pourquoi ce cours m’a conduite à étudier leur nature dès l’Antiquité, ainsi que leur évolution en occident jusqu’à la fin du XVIII^e siècle – et ce, en tenant compte du contexte économique, social et politique dans lequel ce droit s’est développé.

- Histoire des institutions politiques et sociales de l’Antiquité:

Le juriste moderne est l’héritier de la pensée grecque et du droit romain. C’est pourquoi, après l’étude de l’expérience démocratique athénienne – qui révèle l’extraordinaire tempérament spéculatif des Grecs de l’antiquité, ce cours présente l’œuvre politique de Rome. Il s’agit principalement de comprendre comment le génie et le pragmatisme romains ont permis aux institutions républicaines d’évoluer et de s’adapter à la construction d’un empire.

Selon les années, un chapitre de ce cours est consacré aux institutions de l’Egypte, de la Mésopotamie, des cités phéniciennes ou d’Israël.

- Histoire des institutions et des relations internationales (à partir de la fin de la seconde guerre mondiale):

Cette histoire de la vie politique en France et des relations internationales au lendemain de la deuxième guerre mondiale est construite autour des thèmes suivants : la IV^e République et les débuts de la V^e République ; la guerre froide ; la détente ou “coexistence pacifique” ; les relations est-ouest au Moyen-Orient ; la crise d’Afghanistan ; les débuts de la construction européenne.

Pour l’année 2011-2012:

- Histoire des institutions publiques de l’époque franque à la Révolution française: cours L1 droit.

- Histoire des institutions politiques et sociales de l’Antiquité (Egypte, Mésopotamie, cités phéniciennes, Israël, Grèce et Rome): cours L2 droit.

- Histoire du droit pénal (de l’Antiquité à la Révolution française): cours L2 droit.

- Histoire des idées politiques: cours L3 droit.