Jacques-Bouineau
Jacques
BOUINEAU
25,
rue Saint-Trojan
17460
- Rétaud
Né
le 13 juillet 1954 à Saintes
(Professeur
d’Histoire du Droit)
http://www.jacques-bouineau.fr
ETUDES
Agrégation d'Histoire du
Droit
Thèse d'Etat en Droit
(T.H.) (Paris I)
Thèse de IIIème
cycle d'Histoire du Droit (T.B.) (Poitiers)
Thèse de IIIème
cycle d'Histoire Médévale (T.B.) (Poitiers)
D.E.A. d'Histoire du Droit (B.)
(Poitiers)
D.E.A. de Civilisation
Médiévale (B.) (Poitiers - C.E.S.C.M.)
Licence en Droit (mention Droit
Privé) (Bordeaux I)
Licence ès Lettres
(Poitiers)
Diplôme de Sciences
Criminelles (A.B.) (Bordeaux I)
FONCTIONS
Assistant d'Histoire du Droit -
Montpellier I
Maître de
Conférences d'Histoire du Droit - Rennes I
Maître de
Conférences d'Histoire du Droit - Paris X-Cergy
Professeur d'Histoire du Droit
– Poitiers
Professeur d’Histoire du
Droit - Paris X-Nanterre
Professeur d’Histoire du
Droit – La Rochelle
Chargé de cours à
l’Université de Paris V
Professeur associé
d’Histoire des Idées politiques auprès des Ecoles de
Coëtquidan-Saint-Cyr
Professeur en
délégation auprès de l'Université du Caire
ACTIVITES DE RECHERCHE
Président-fondateur
d'une association, intitulée "Méditerranées"
(ayant pour objet d'étudier la diffusion de l’héritage
culturel de l'Antiquité sur les structures politiques, juridiques, sociales,
littéraires et artistiques de la Méditerranée, quelle
qu'en soit l'époque, de permettre une approche pluridisciplinaire et
transnationale du phénomène) dans le cadre de l'Université
de Paris X. Cette association a permis la publication de la revue Méditerranées.
Secrétaire
général de l’Association Internationale des Droits de
l’Egypte Ancienne (jusqu’en 2004).
Participations
à différents colloques, signalées dans les publications.
Création
d’un Centre de Recherches Internationales sur la Romanité
auprès de l’Université de La Rochelle (30 mars 1999),
à partir des activités de
“Méditerranées”.
Directeur
de la collection "Méditerranées" auprès des
éditions L’Harmattan, depuis 2005.
LISTE
DES TRAVAUX
Ouvrages
1789-1799 : Les Toges du Pouvoir ou la
Révolution de Droit Antique, Toulouse, Association des Publications
de l'Université de Toulouse-le-Mirail et éditions Eché,
1986, XLVII+556p. Prix Dupin
aîné de l’Université Paris Panthéon-Sorbonne ;
prix du Cercle Culturel parisien ; prix Murat de Chasseloup-Laubat.
Histoire des Institutions - 1750-1914
(en collab. avec Romuald Szramkiewicz), Paris, Litec, 1989, 1992 (2ème
édition), 1996 (3ème édition), 1998 (4ème
édition), XVI+693 p. Prix
Estrade-Delcros de l’Académie des Sciences Morales et Politiques.
Droit et société entre mer du
Nord et Méditerranée, de la mort d'Auguste à la fin du
XVème siècle, Paris, Les Cours de Droit, 1989,
388+VI+VII+IVp.
Histoire des Institutions - Ier-XVe
siècle, Paris, Litec, 1994, X+648 p. Prix d’Aumale de l’Académie des Sciences Morales et
Politiques.
Hommage à Romuald
Szramkiewicz (en collab. avec Jacques Lafon, Marie-Bernadette Bruguière
et Jean-Louis Harouel), Paris, Litec, 1998.
Les chemins de Jérusalem (roman
historique, en collab. avec Didier Colus), Paris, Cerf, 1999, 528 p.
Les poulains du royaume (roman
historique, en collab. avec Didier Colus), Paris, Cerf, 2001, 425 p.
200 ans de Code civil (en collab. avec
Jérôme Roux), Paris, Association pour la diffusion de la
pensée française (Ministère des Affaires
Etrangères), 2004, 210 p.
Traité d’histoire
européenne des institutions (Ier-XVe
siècle), Paris, Litec, 2004, XIV+696 p.
La famille (direction), Paris,
L’Harmattan, 2006, 290 p.
Enfant
et Romanité (direction), Paris, L’Harmattan,
2007, 241 p.
Personne et res publica (direction), Paris, L’Harmattan,
2008, 2 vol.
Traité d’histoire
européenne des institutions (XVIe-XXe siècle), Paris, Litec, 2009,
XIV+973 p.
Pouvoir civil et pouvoir religieux. Entre
conjonction et opposition, Paris, L’Harmattan, 2010, 166 p.
Thèses
Thèse
d'Etat de Droit (dir. Romuald SZRAMKIEWICZ) : "Les réminiscences de l'Antiquité sous la
Révolution Française". Paris I, 1984, LVI+1180p. dactyl.
Thèse
de IIIème cycle d'Histoire du Droit (dir. Romuald SZRAMKIEWICZ) :
"Nature des réminiscences de
l'Antiquité sous la Révolution et le Premier Empire".
Poitiers, 1979, XXIV+367p.
Thèse
de IIIème cycle d'Histoire Médiévale (dir. Robert
FAVREAU) : "Les sires de Beaumont en
Bressuirais au XVème siècle". Poitiers, 1981, XXX+422p.
Mémoires
D.E.A.
d'Histoire du Droit (dir. Romuald SZRAMKIEWICZ) : "Contribution à l'étude de
l'administration des finances : les Receveurs Généraux des
finances, avec un exemple concret : les Receveurs Généraux de la
Vienne de la Révolution aux débuts de la IIIème
République". Poitiers, 1977, XII+233 p.
D.E.A.
de Civilisation Médiévale (dir. Robert FAVREAU) : "Guy de Beaumont, seigneur de Bressuire".
Poitiers, 1978, 75 p.
Diplôme
de Sciences Criminelles (dir. Jean-Pierre DELMAS-SAINT-HILAIRE) : "Les perversions sexuelles".
Bordeaux I, 1975, 152 p.
Méthodologie
de l'Histoire de l'Art (en collab. avec Didier Colus) (dir. Mme BARDON):
"Salvador Dali : Essai d'approche
méthodologique". Poitiers, 1978, 36 p.
Articles
"Un
cours de législation en l'an IX. Les cahiers de Jean-Jacques Germain
Meaume, professeur à l'Ecole Centrale de Saintes" in Annales d'Histoire des Facultés de
Droit et de la Science Juridique, 1986, n° 3, 83-116.
"Caton
révolutionnaire : de l'imaginaire social comme genèse de la
construction juridique" in "Hommages
à Gérard Boulvert". Nice, Faculté de Droit et des
Sciences Economiques, 1987, p. 109-120.
"Education
révolutionnaire et antiquité" in Caesarodunum, n° XXIIbis, 1987, 25-52.
"Jacques
de Beaumont (1426-1492), seigneur de Bressuire : du seigneur local à
l'agent du roi" in Bulletin de la
Société des Antiquaires de l'Ouest, 1987, 5ème
série, T. I, 189-199.
"Le
divorce sous la Révolution, exemple du « langage
antiquisant » des hommes de 89" in Michel Vovelle
(présentation), La
Révolution et l’ordre juridique privé. Rationalité
ou scandale ?, Paris, PUF collection Université
d’Orléans, 1988, p. 309-316.
"Du
verbe de Dieu au langage des hommes" in Droits, Octobre 1989.
"Le
référent antique dans la Révolution Française :
légitimation d'une société sans l'Eglise" in "Association Française des Historiens
des Idées Politiques", Actes du colloque de Lyon (19-21
Septembre 1985), P. U. d'Aix-Marseille, T. IV, 241-258.
"De
l'homo novus à l'homme
futur" Colloque A.R.T.E.L.A., Tarbes (19-20 Mai 1989). Tarbes, Artela
éditions, 1990, 72-84.
"La
force conservatrice des officiers de l'élection de Saintes au
XVIIIème siècle" in A.F.H.I.P.,
P. U. d'Aix-Marseille, T. V, 7-22.
"Polémiques
autour d'un chef-lieu : la fixation du chef-lieu de Charente-Inférieure
sous la Révolution". Colloque Université Paris V, 1988, en
attente de publication.
"Léon
Gautier et les croisades" in A.F.H.I.P.,
P. U. d'Aix-Marseille, T. VIII, 183-197.
“Sang,
droit et histoire” in: Revue
trimestrielle du ressort de la Cour d’Appel de Versailles,
Oct.-Déc. 1993, n° 30, 27-34.
"De
l'hypothèque ; extrait d'un cours professé en l'an IX à
l'Ecole Centrale de Saintes" in: Mélanges G. Martinez Diez Estudios de Historia del derecho europeo.
Madrid, Universidad complutense, vol. 1, 1994, 251-266.
“L'Antiquité
dans Le Prince de Machiavel” in
: Méditerranées, n°
1, 21-52.
“L’Antiquité
chez Philippeaux” in : Dix-huitième
siècle, n° 27, p. 223-234.
“Jean
le Teutonique et la germanité” in : Revue de la Recherche Juridique, XX-61, 1995-2, 639-650.
“Une
limite du Droit romain sous la Révolution : la première loi du 11
Brumaire an VII sur l’hypothèque” in : Méditerranées n° 5, 51-74.
“Démocratie
antique, démocratie viking” in : AFHIP, P.U. d’Aix-Marseille, 1996, 13-20.
“La
citoyenneté dans les projets de constitutions révolutionnaires
françaises” in : Méditerranées,
n° 9, 75-102.
Cinq
notices biographiques (“Huguccio”, “Jean
d’André”, “Jean Lemoine”, “Jean le
Teutonique”, “Laurent d’Espagne”) dans le Dictionnaire Encyclopédique du Moyen
Age, sous la direction de André VAUCHEZ, Paris, Cerf, 1997 ;
traduction anglaise : Encyclopedia of the
Middle Ages, Cambridge, James Clarke and C° Ltd, 1999.
“Un
doyen en politique : Amédée Couraud (1827-1892)” in : AFHIP, PU d’Aix-Marseille, 1998,
433-450.
“Droits
de l’Homme et Droits fondamentaux dans la France du XIXème
siècle”, in :
Pages de doctrine sur la protection des Droits fondamentaux dans les Etats
européens, Sofia, Faculté de Droit/Projet Tempus, publication
bilingue, 1998, 9-56 et 177-220.
“Rapport
de synthèse” du colloque de l’AIDEA (Le Caire, 1996), Le
Caire, Institut français
d’Archéologie orientale, Bibliothèque
d’étude 121, 1998, 289-297.
“Racines
universitaires de Romuald Szramkiewicz” in : Hommage à Romuald Szramkiewicz, Paris, Litec, 1998, 367-400.
“Charles
Giraud (1802-1881)”, Revue
d'Histoire des Facultés de Droit et de la Science Juridique n°
20, 1999, 121-145.
“Rapport
de synthèse” du colloque de l’AIDEA (Montpellier, 1998), Bulletin de l’AIDEA n° 7
(2000), p. 4-7.
“La
place de la loi dans les mémoires de Hua”, actes du XIIIe colloque
: "Pensée politique et loi", 25-26 mars 1999, PU
d’Aix-en-Provence, 2000, p. 289-305.
"L'impartialité
de l'Etat face aux féodaux et aux pouvoirs locaux", La Revue de Politique française,
n° 4, 2000, p. 53-61.
"Charles
Giraud : à propos de son article : “Sixte Quint, son influence sur
les affaires de France au XVIe siècle”, in Etudes d'Histoire du Droit et des Idées politiques,
n°5/2001, Presses de l'Université des Sciences sociales de Toulouse,
p. 39-60.
“Le
mythe de Sparte“, in Polis,
démocratie et politique, Sparte, 2001, p. 319-336.
"La
guerre dans Le voyage du jeune Anacharsis
de l'abbé Jean-Jacques Barthélemy", Méditerranées n° 32, 2002, p. 115-132.
"L'Antiquité
dans la constitution romaine du 20 mars 1798", Méditerranées n° 32, 2002, p. 133-161.
"La référence à la Rome antique
dans la réflexion politique et juridique à la Convention
Nationale", in Antichità e
rivoluzioni da Roma a Costantinopoli a Mosca, colloque Da Roma alla Terza Roma, XIII seminario internazionale di studi storici,
Rome, Capitole, 21-23 avril 1993, Roma, Herder editrice e libreria, 2002, p.
161-187.
“Révolution française et Droit”,
in Dictionnaire de la Culture juridique,
sous la direction de D. Alland et S. Rials, Paris, PUF, 2003, p. 1366-1372.
"Carolus
Lundius et l’Antiquité", actes du XVIIe colloque de
l’Association française des historiens des idées
politiques, 12-13 mai 2005, PU d’Aix-en-Provence, 2006, p. 45-58.
Tous
les éditoriaux de la revue Méditerranées
(1994-2005).
"Antiquité",
in Dictionnaire des Droits de
l’homme, sous la direction de Joël Andriantsimbazovina,
Hélène Gaudin, Jean-Pierre Marguénaud, Stéphane Rials
et Frédéric Sudre, Paris, PUF, 2008, p. 48-49.
"La
République helvétique et l’Antiquité",
Publications de l’AFHIP (18e colloque de l’AFHIP :
« Genève et la Suisse dans la pensée
politique »), Aix-en-Provence, PU, 2007, p. 419-439.
"Personne
et res publica en Europe dans les
régimes absolus de l’Epoque moderne", in Jacques BOUINEAU
(dir.), Personne et res publica, Paris,
L’Harmattan « collection Méditerranées »,
2008, vol. II, p. 9-51.
"Personne,
persona et contrat social",
actes du XIXe colloque de l’AFHIP, 6 et 7 septembre 2007,
Aix-en-Provence, PU, 2008, p. 187-210.
"L’Islande
médiévale et moderne constitue-t-elle une res publica ?", colloque de la Société
d’Histoire du Droit et des Institutions des pays de l’Ouest de la
France, 16-17 octobre 2008, Université de Versailles-Saint-Quentin. A
paraître.
"Comment
peut-on qualifier le régime de la Suède durant l’ère
de la liberté’ ?", table ronde du RELHIIP, 12-13
décembre 2008, Université de Lyon. A paraître.
"Lecture
européenne du droit naturel", XXe colloque de l’AFHIP, 14-15
mai 2009, (Poitiers), Aix-en-Provence, PU, 2010, p. 159-172.
"Nature
juridique de la constitution de 1849", in Laurent Reverso (dir.)
« Constitutions, Républiques, Mémoires : 1849
entre Rome et la France », Paris, L’Harmattan, coll.
« Méditerranées », 2011, p. 59-73.
"Navires
et gens de mer chez Holberg", in Philippe STURMEL (dir.), Navires et gens de mer du Moyen Âge à nos jours,
Paris, L’Harmattan, « collection
Méditerranées », 2010, p. 161-173.
"Ludvig
Holberg et la question religieuse". A paraître dans la collection
« Méditerranées ».
"La
rédaction de la Constitution ligurienne (1797) ", table ronde du
RELHIIP, 3-4 juin 2010, Bastia. A paraître.
"Swift,
modèle de Holberg ? ", XXIe colloque de l’AFHIP, 16-17
septembre 2010, Aix-en-Provence. A paraître.
"Absolutisme
et religion dans l’Europe moderne", Mélanges en l’honneur d’Anne Lefebvre-Teillard,
Paris, éd. Panthéon-Assas, 2009, p. 149-171.
"Croisades",
in Dictionnaire de la violence, sous
la direction de Michela Marzano, Paris, PUF, 2011, p. 318-324.
"Approche
numérique : modèle d’apprentissage de l’histoire
du droit", in Quelles
pédagogies pour l’étudiant juriste ?
Expérimentations, modélisation, circulation, Actes du
colloque de La Rochelle des 20 et 21 janvier 2011, à paraître.
"Rémy
Tessonneau, le Saintongeais", Jean-Luc Dauphin et Ariane Lüthi
(dir.), Actes du 4e colloque
Joseph (Sens, 2010), Villeneuve-sur-Yonne, Les amis de Joseph Joubert,
2011, p. 17-32.
Tous les
éditoriaux des numéros sous ma direction dans la collection Méditerranées depuis 2006.
Divers
"A l'origine des principes de
publicité, inscription et spécialité de
l'hypothèque : la première loi du 11 Brumaire an VII"
(en attente de publication).
"Les ouvriers agricoles de la Vienne au
XIXème siècle" (dans le cadre du D.E.A. d'Histoire du
Droit). Poitiers, 1977, 30p. dactyl.
“Histoire
constitutionnelle de la France (1789-1875)”, dans le cadre d’un
cycle d’enseignement du droit français à Szeged (Hongrie)
(16-20 septembre 1996).
“Préface“
de l’ouvrage d’August Hampel (trad. et adapté par Brigitte
Colle-Lindenau et Didier Colus), J’occupais
Royan, Saintes, Le Croît Vif, 2011, p. 11-15).
Conférences
“Les
permanences de l’Antiquité au Haut Moyen Age”
(Université du Temps Libre de Dax - 9 octobre 1997).
“Antiquité
et Révolution” (Université Montesquieu-Bordeaux IV - 12
novembre 1997).
“Les
sires de Didonne à l’époque féodale” (colloque
du 1er avril 1995 à Saint-Georges-de-Didonne, organisé par le Conservatoire de l’estuaire de la
Gironde).
“La
citoyenneté à l’époque révolutionnaire”
(conférence Istanbul, parution en turc).
“La
première croisade et le royaume latin de Jérusalem” (cycle
de conférences, lié à la sortie du livre Les Chemins de Jérusalem : 24
avril 1999, Saintes ; 29 avril, UTL de La Rochelle ; 20 mai
“Lions” de Saintes ; 21 octobre, UTL de Dax ; 28 octobre, Salon du
Livre francophone de Beyrouth ; 17 novembre, Université Inter-Ages de
Royan).
"Le
temps en Histoire du Droit" (conférence dans le cadre des
rencontres ULR/Ballet Régine Chopinot, le 20 octobre 1999).
"La
guerre dans Le Voyage du jeune Anacharsis
de l'abbé Barthélemy" (conférence au CEIR, le 27
janvier 2000).
"15
juillet 1099, le triomphe de l'aristocratie ?", Académie de
Versailles (24 mars 2000).
"Le
festival-concours de Saintes de 1887" (conférence dans le colloque
"Festival 2000", organisé par le Centre universitaire du
festival de la Faculté de Droit de La Rochelle, les 27 et 28 avril
2000).
"Le
royaume latin de Jérusalem, 1099-1291" (cycle de
conférences, lié à la sortie du livre Les poulains du royaume : 8 mars 2001, Université Inter-Ages
de Royan ; 23 mai, Académie des Belles-Lettres de La Rochelle ; 8 juin,
Bibliothèque d'Echillais ; 8 novembre, UTL de Dax).
"L’âge
d’or du Code civil", Faculté de Droit de La Rochelle (24
septembre 2004), publication dans le volume Le
Code civil a 200 ans. Les commémorations en Charente-Maritime,
édité par l’Association des Amis des Archives.
"Un
juriste oublié : Carolus Lundius (1638-1715) ",
Société d’Histoire du Droit (11 décembre 2004).
"Romanité
et institutions publiques dans l’Europe médiévale",
DEA d’Histoire du Droit (Clermont-Ferrand) (17 mars 2005).
"Un
regard d’historien sur la constitution européenne", dans le
cadre des "Amphis d’Europe", Faculté de Droit de La
Rochelle (28 avril 2005).
"Personne
et res publica dans les
régimes absolus de l’époque moderne", MII
d’Histoire du Droit (Clermont-Ferrand) (15 février 2007).
"Lecture
politique de la référence à l’Antiquité sous
la Révolution française". Journée
d’études « Images de l’Antiquité dans la
Révolution française », Université de Versailles-Saint-Quentin
(19 juin 2009).
"Introduction
historique aux journées de Tanger : Vers un ordre juridique pour la
Méditerranée ?" (11 septembre 2009)
"Pouvoir
politique et pouvoir religieux dans l’Europe moderne",
Académie de La Rochelle (25 novembre 2009)
"Europe
une, Europe multiple", Université Inter-Ages de Royan (17 mars
2010)
"L’héritage
commun des cultures méditerranéennes : legs et
dépassement de Mare Nostrum" (UTL Evry, 2 décembre 2010, Les
Ulis, 17 janvier 2011, Arpajon, 20 janvier 2011, Etampes, 7 février
2011)
"Le
pouvoir municipal du Moyen-Age au XVIIIe siècle : les
libertés communales, de l’émancipation à la
tutelle", Académie des Belles-Lettres, Sciences et Arts de La
Rochelle (19 octobre 2011)
Interventions diverses
"Regards
sur l’émergence du discours politique", coordination
d’une table ronde à l’occasion de la première
journée d’études des doctorants en sciences humaines et
sociales de l’Université de La Rochelle (8 juin 2006),
consacrée au thème suivant : "Agents et acteurs locaux
de la colonisation française : Méthodes, sources et nouveaux
enjeux de la recherche en France, XVIIe – XXe siècles"
Participation
à un café scientifique (9 octobre 2007) consacré au droit,
à l’occasion de la « Fête de la
science » à l’Université de La Rochelle.
« La
diversité européenne en question » (5 juin 2008),
table ronde organisée par les doctorants en droit de
l’Université de La Rochelle.
Délocalisation
du cours de 1ère année consacré à la
ville médiévale dans les locaux de l’Hôtel de Ville
de La Rochelle (14 octobre 2008).
Participation
à un café scientifique (19 novembre 2008) consacré
à l’ « Europe de la diversité »,
à l’occasion de la « Fête de la
science » à l’Université de La Rochelle.
Participation
à une série d’émissions radiophoniques
(intitulée « Histoire et politique ») à RCF
au cours de l’année universitaire 2011-2012.
Participation
à un atelier doctoral, dans le cadre de la troisième rencontre de
l’Ecole Doctorale des Juristes Méditerranéens (Barcelone, 6
octobre 2011)
Jacques
Lafon, Jérusalem, Paris,
Domat-Montchrestien “Clefs/politique”, 1998, 157 p., dans le n°
18/19 de Méditerranées
(février 1999).
Bernadette
Menu, Recherches sur l'histoire
juridique, économique et sociale de l'ancienne Egypte. II, Le Caire,
IFAO, 1998, VIII+423 p., dans le n° 24 de Méditerranées (juin 2000).
Hassan
Abdelhamid, Les Religions du Livre et Le
langage des droits fondamentaux. Tome Premier : Les Traditions Juridiques
religieuses. II Le Christianisme, Le Caire, Dar El-Nahda El-Arabia, 1998,
277 p., dans le n° 25 de Méditerranées
(octobre 2000).
André
Raymond, Egyptiens et Français au
Caire, 1798-1801, Le Caire, Institut Français d'Archéologie
Orientale, 1998, 391 p., dans le n° 25 de Méditerranées (octobre 2000).
Floréal
Sanagustin, Les intellectuels en Orient
musulman, statut et fonction, Le Caire, Institut Français
d'Archéologie Orientale, 1998, XIV+135 p., dans le n° 28 de Méditerranées (juin 2001).
Pierre
Grandet, Le papyrus Harris I - T. 3 :
glossaire, Le Caire, Institut Français d'Archéologie
Orientale, 1999, VI+292 p., dans le n° 28 de Méditerranées (juin 2001).
Roxane
D. Argyropoulos, Les intellectuels grecs
à la recherche de Byzance (1860-1912), Athènes, Institut de
Recherches Néohelléniques, Collection Histoire des Idées
1, 2001, 98 p, dans le n° 29 de Méditerranées
(octobre 2001).
Alfred
Kölz, Histoire constitutionnelle de
la Suisse moderne. Ses fondements idéologiques et son évolution
institutionnelle dans le contexte européen, de la fin de l’Ancien
Régime à 1848 (traduit de l’allemand par Alain
Perrinjaquet et Sylvie Colbois, en collaboration avec Alfred Dufour et Victor
Monnier), Berne, Stämpfli et Bruxelles, Bruylant, 2006, VI+707 p. ; Quellenbuch zur neueren schweizerischen
Verfassungsgeschichte, vom Ende der Alten Eidgenossenschaft bis 1848, Bern,
Stämpfli, 1992, VIII+481 p., dans le vol. Enfant et Romanité de la collection
« Méditerranées » (2007).
Gábor
HAMZA, Le développement du droit
privé européen. Le rôle de la tradition romaniste dans la
formation du droit privé moderne, Budapest, Publications de la
faculté de droit de l’Université Eötvös
Loránd, 2005, IV + 227 p., dans le vol. Navires et gens de mer de la collection
« Méditerranées » (2010).
ACTIVITES ADMINISTRATIVES
A Paris X – Nanterre:
Chargé de mission
à la publication, dans le cadre de l'Université Paris X -
Nanterre.
Membre de la commission de
spécialistes d’Histoire du Droit de Paris X – Nanterre.
Partenaire (représentant de
l’Université Paris X – Nanterre) à un programme Tempus avec la Bulgarie, autour du
thème : la garantie des Droits fondamentaux. Ce programme a
été prolongé par une mesure complémentaire sur le
thème de la construction européenne .
Après Paris X –
Nanterre:
Président de la commission de
spécialistes (Droit Privé et Histoire du Droit) de la
Faculté de Droit de La Rochelle (1998-2006).
Membre de la commission de spécialistes
(Croit Privé et Histoire du Droit) de la Faculté de Droit de La
Rochelle depuis 2006.
Membre de la commission de
spécialistes (Droit Public et Sciences Politiques) de la Faculté
de Droit de La Rochelle depuis 2003.
Membre élu du conseil d’UFR
de la Faculté de Droit de La Rochelle de 1999 à 2002; et depuis
2006.
Directeur du Centre d’Etudes
Internationales sur la Romanité depuis 1999.
Directeur du DEA (devenu master II en
2004) de Droit de la Responsabilité à la Faculté de Droit
de La Rochelle depuis 2000.
Président de la section
d’Histoire du Droit depuis 2004.
Membre du
Conseil de l’Ecole doctorale de l’Université de La Rochelle
depuis 2000.
Coordonnateur de l'Institut de Droit des
Affaires Internationales à l'Université du Caire, responsable de
la filière française de Droit, 2001-2003.
Membre du jury d’agrégation
d’Histoire du Droit pour le concours ouvert en 2003.
Coresponsable de la
célébration du bicentenaire du Code civil pour le compte du
Ministère des Affaires Etrangères.
Professeur invité à
l’Université « Aïn Shams » du Caire, en
2005 et 2007.
Professeur invité à
l’Université « Pablo de Olavide » de
Séville en 2008.
Membre élu du conseil
scientifique de l’Université de La Rochelle, de 2006 à
2008 ; réélu en 2008.
Membre élu à
l’Académie de Saintonge (6 décembre 2008)
Membre nommé d’un
comité d’évaluation de l’AERES (11 février
2009)
Membre élu à
l’Académie des Belles-Lettres, Sciences et Arts de La Rochelle (19
janvier 2010)