N. 5 – 2006 – Bibliografie

Gábor Hamza

Chair Professor of Law

Faculty of Law Eötvös Loránd University Budapest

ELTE Római Jogi Tanszék / Egyetem tér 1-3. / H-1053 Budapest

Phone: +361-411-6506 / Fax: +361-411-6515

E-mail: gabor.hamza@ajk.elte.hu

Le développement du droit privé européen

LE RôLe DE LA TRADITION ROMANISTE DANS LA FORMATION DU DROIT PRIVé MODERNE

— Table des matières —

Préface

Introduction

Partie I

Les origines du droit privé européen

§ 1. Le droit romain en Europe occidentale jusqu’à la codification de Justinien

1. Les Leges Romanae Barbarorum

2. La Lex Romana Wisigothorum

3. La Lex Romana Burgundionum

4. L’Edictum Theodorici

§ 2. La codification (compilation) de Justinien

§ 3. Le droit romain et la science juridique en Europe au Moyen Âge

1. La survivance du droit romain en général

2. Le droit romain dans les territoires grecs

3. Le droit romain et la science juridique en Italie

4. Le ius commune

§ 4. Le droit canonique (ius canonicum)

Partie II

La survivance du droit romain en Europe

§ 1. La France

1. Aperçu général

2. Les Glossateurs

3. Le droit commun (ius commune)

§ 2. La péninsule ibérique

1. Aperçu général

2. L’Espagne

3. Le Portugal

§ 3. Les îles britanniques

1. Aperçu général

2. L’Angleterre

3. L’Écosse

4. L’Irlande

§ 4. Le Saint Empire romain, la Prusse, l’Allemagne, les Pays-Bas, les territoires héréditaires autrichiens (l’Empire autrichien), la Suisse, la Bohême et la Moravie (les Pays tchèques)

1. Le Saint Empire romain

2. Les Pays-Bas

3. La Suisse

4. Les territoires héréditaires autrichiens (l’Empire autrichien)

5. La Bohême et la Moravie (les Pays tchèques)

§ 5. L’Europe du Nord

1. Aperçu général

2. Les territoires danois

3. Suède

4. Finlande

5. L’unification du droit privé

§ 6. La Pologne et la Lituanie

1. Aperçu général

2. La Pologne

3. La Lituanie

§ 7. La Hongrie

1. Le droit romain au Moyen Âge

a. Aperçu général

b. Les lois (decreta) du roi Saint-Étienne

c. L’époque de la pénétration du droit romain

d. Le Tripartitum de Werbőczy

2. Le droit romain depuis 1514 jusqu’au XIXe siècle

3. La présence des institutions du droit romain

4. La science du droit romain (du droit privé) au XIXe siècle

5. Le processus de la codification du droit privé hongrois

6. L’enseignement du droit romain (du droit privé) en Hongrie

§ 8. Les États balkaniques et les principautés danubiennes (la Roumanie), la Bessarabie (la République moldave)

1. Aperçu général

2. La Bulgarie

3. La Serbie

4. Le Monténégro

5. Les principautés danubiennes (la Roumanie)

6. La Bessarabie (la République moldave)

§ 9. La Russie, l’Union soviétique et les pays baltes

1. Les traditions juridiques byzantines

2. La consolidation (codification) du droit

3. La codification du droit privé au XXe siècle

4. Les pays baltes

Partie III

La science juridique fondée sur la tradition romaniste et celle comparative des droits de l’Antiquité en Europe

§ 1. Les Humanistes

1. Aperçu général

2. L’École Humaniste et l’Antiquité gréco-romaine

3. La France

4. L’Espagne

5. L’Allemagne

6. Les Pays-Bas

§ 2. Le développement de la science juridique en Allemagne

1. Aperçu général

2. L’usus modernus pandectarum

3. L’École du Droit naturel

4. L’École historique du droit (Historische Rechtsschule)

§ 3. L’influence de la science juridique allemande sur le plan européen

1. La Suisse

2. L’Autriche

3. L’Italie

4. La France

5. L’Europe du Nord

6. Les États balkaniques et la Roumanie

7. La Russie

§ 4. La science juridique basée sur l’analyse des droits de l’Antiquité et les recherches comparatives

1. La tendance générale de l’histoire du droit et le droit comparé

2. Le rapport du droit romain avec les autres droits antiques et l’orientalisme émergeant

3. L’influence de l’élargissement de la source-base sur les recherches comparées

4. La tendance de la science juridique comparée et la recherche relative aux droits antiques

5. Le courant de l’« antike Rechtsgeschichte »

6. Les courants et tendances de la comparaison juridique antique dans la littérature des dernières décennies

§ 5. La science juridique européenne et les tendances modernes de la recherche du droit romain

1. Aperçu général

2. La recherche d’interpolations

3. La papyrologie juridique

4. D’autres tendances

5. La science du droit romain contemporaine

Partie IV

L’influence du droit romain et de la tradition romaniste en dehors de l’Europe

§ 1. L’Amérique du Nord

1. Les États-Unis

2. Le Canada — Le Québec

§ 2. L’Amérique Centrale et l’Amérique du Sud

1. Aperçu général

2. L’Amérique Centrale

3. L’Amérique du Sud

§ 3. L’Afrique du Sud

§ 4. Les pays de l’Asie

1. Aperçu général

2. Le Ceylan (Sri Lanka)

3. L’Indonésie

4. Le Japon

5. La Thaïlande

6. La Chine (La République populaire de Chine et Taïwan)

7. La Corée du Sud

8. Les Philippines

Liste des abréviations

Littérature générale

Index des noms et titres

Préface

Cet ouvrage, comme son titre l’indique, décrit le développement du droit privé européen, et en particulier le rôle joué par la tradition romaniste dans la formation du droit privé moderne. Ce livre est une variante abrégée du livre « Le développement du droit privé européen. Le rôle de la tradition romaniste dans la formation du droit privé moderne », publié en hongrois en 2002. L’ouvrage puise de plus dans le manuel d’András Földi et Gábor Hamza intitulé « Histoire et institutes du droit romain », publié en hongrois en premiėre édition en 1996. La structure de l’ouvrage est la suivante : 1) les origines du droit privé européen ; 2) la survivance du droit romain en Europe ; 3) la science juridique fondée sur la tradition romaniste des Temps modernes en Europe ; 4) l’influence du droit romain et de la tradition romaniste en dehors de l’Europe.

Les travaux traitant de l’histoire du droit privé, que cela soit vue par des problématiques particulières ou par des présentations d’ensemble, suivent en général des modèles très différents. Certains auteurs, en présentant l’évolution de la réglementation de droit privé, s’efforcent à embrasser l’ensemble du droit, indépendamment du fait de savoir à quel groupe ou système juridique les normes étudiées appartiennent (c’est ce qu’ont tenté par exemple Koschaker, Schlosser et Wesenberg), alors que d’autres se sont concentrés sur certains systèmes ou familles juridiques prédéfinis (notamment Brauneder et Wesener). De même, l’histoire externe du droit privé peut aussi être exposée par l’étude de l’histoire de ses institutions et de la science du droit privé. Dans cet ouvrage, j’ai également pris en compte – évidemment seulement dans la mesure où les limites de cette étude me l’ont permis – le droit canonique, partie organique du ius commune, et dont l’importance effective se retrouve pourtant chez certains auteurs recalée à l'arrière-plan – ainsi par exemple chez Koschaker.

La plupart des études s’occupant de l’histoire du droit privé se contentent de présenter l’ « historia externa » du droit privé, en n’apportant tout au plus les exemples dogmatiques qu’en vue d’illustrer leurs propos. Il est vrai que Wieacker en particulier consacre également une place relativement importante à l’histoire de la science du droit, mais pour le moment, Coing reste le seul à avoir entrepris une présentation d’ensemble de l’histoire des institutions du droit privé.

Dans cet ouvrage, j’ai tenté d’appliquer une méthode nouvelle sous plusieurs aspects, par rapport aux modèles ci-dessus mentionnés. A ce propos, je voudrais tout d’abord souligner que dans le cadre de l’histoire du droit privé, j’ai essentiellement mis l’accent, non pas de manière exclusive, mais cependant déterminante, sur la présentation de la survivance du droit romain, ainsi que de son influence sur les systèmes juridiques postérieurs. La raison de ce choix ne se trouve pas uniquement dans le fait que la tradition juridique romaine est l’une des pierres angulaires de l’identité culturelle européenne. En effet, j’ ai été guidé aussi par la considération que, dans le cadre de l’histoire universelle du droit privé, le « courant romaniste » détient, sans aucun doute, une importance particuliėre. Je dois ajouter que cet aspect assure tout autant, dans la présentation de notre matière, un suivi de la continuité historique de l’Antiquité à nos jours, qu’une approche de l’évolution des différents systèmes juridiques du monde à partir d’un point de vue commun. Il semble évident que l’on ne peut pas se former une image adéquate des systèmes juridiques actuels sans la connaissance du passé juridique commun. Dans l’ouvrage de René David, désormais considéré comme un classique, les traditions historiques sont ainsi fortement remises au second-plan, ce dont il résulte, de mon avis, un classement beaucoup trop accentué et artificiel des différents systèmes de droit dans différentes familles juridiques. C’est également le refus de considérer les traditions enracinées dans le droit romain qui a entraîné l’accentuation de l’autonomie de la famille juridique dite socialiste, dont le caractère artificiel en Europe est devenu évident dans les années 1950, comme le résultat de la division juridique et politique de l’Europe, scindée en deux.

Durant la rédaction de cet ouvrage, d'une part, c'est l’abondance, quasi inextricable, de la littérature spécialisée qui a posé la plus grande difficulté, puis d’autre part, l’accès, souvent difficile, à certains ouvrages ou périodiques. Certes, il peut paraître dès le départ illusoire de présenter de manière exhaustive rien qu’un seul aspect du thème global dont il est question, dans un ouvrage aux volumes finalement limités, relativement tout du moins à l’ampleur du sujet soulevé. Il reviendra au lecteur de décider dans quelles mesures j’ai réussi. Dans tous les cas, pour chaque État étudié je me suis efforcé à utiliser la bibliographie la plus moderne et authentique, bien que cela n’ait certainement pas pu être systématiquement réalisé.

J’ai présenté le droit romain, assumant une tâche fondamentale dans la création d’un droit privé européen, comme base des systèmes juridiques contemporains. Allant de l’époque byzantine jusqu’à nos jours, ce livre analyse l’influence du droit romain sur la plupart des pays européens et d’outre-mer, y compris les États-Unis d’Amérique. Sont déployés, de façon succincte, les résultats d’une longue décade de recherche. C’est la première fois, même au niveau international, que le développement du droit privé des différents pays, toujours sur la base du droit romain, est décrit de façon concise mais en même temps bien documentée. Ce livre retrace la survivance ainsi que le développement d’un certain nombre d’institutions juridiques d’importance fondamentale, afin que le lecteur puisse y trouver une analyse de leur continuité.

Le droit romain joue en tant que « dénominateur commun » le rôle principal dans la présentation du développement du droit privé des différents États. Ce rôle est dû au phénomėne de la réception du ius Romanum en Europe. Cette réception du droit romain a pris des formes différentes selon les cas, et son ampleur variait naturellement suivant des besoins particuliers. Dans une partie des pays, comme en Allemagne par exemple, on peut parler d’une réception globale, c’est-à-dire d’une réception in complexu. Dans d’autres, cette réception n’était pas tellement intense, ce qui n’a pas exclu pour autant la pénétration ou l’infiltration des différents éléments du droit romain. Le droit romain est, sur le terrain du droit privé de la plupart des pays, un instrument fondamental d’intégration – cela est vrai également pour les pays où la réception du droit romain ne s’est pas réalisée in globo – et joue un rôle sérieux même aujourd’hui dans la création du ius commune Europaeum. Un intérêt spécial est prêté au droit canonique qui a également joué, en tant que partie intégrante du ius commune, dans le développement du droit privé en Europe.

Comme autre innovation de mon ouvrage, je voudrais souligner le fait que je n’ai pas limité mon étude aux systèmes juridiques traditionnellement traités dans le cadre des manuels d’histoire du droit privé, mais j’ai porté mon regard également sur l’évolution juridique de certains pays, négligés, voire pas même mentionnés, par la plupart des travaux généraux sur la question. D’une part, comme nouveauté de cet ouvrage, l’histoire du droit privé des États d’Europe centrale et orientale – y compris les États baltes – a ainsi été présentée, au même titre que celle de l’Irlande par exemple. Dans ces pays, les traditions romanistes avaient aussi joué un rôle considérable. Dans quelques pays, ces traditions se présentaient à travers le droit (ius Graeco-Romanum) de l’Empire byzantin (Empire romain d’Orient). Le développement du droit privé hongrois est décrit par rapport aux autres pays d’une manière plus détaillée. Cela s’explique par le rayonnement tout a fait considérable du systėme juridique hongrois en Europe centrale. La présentation du développement du droit privé des pays de l’Europe centrale et orientale a une actualité extraordinaire, étant donné la période d’harmonisation et d’unification des droits privés en Europe. Cette actualité s’explique tout particulièrement par l’élargissement de l’Union européenne. Le ius commune Europeaum s’enracinant dans le droit romain s’étendra dans le futur proche aussi aux pays adhérents de l’Union européenne. Ce type de présentation des différents systèmes juridiques pourra donc contribuer au rapprochement des législations nationales.

D’autre part, l’histoire de l’influence du droit romain, compris au sens large – y sont donc également inclus les influences exercées par la tradition du droit romain par l’intermédiaire, entre autres, du droit privé allemand ou français – a permis de donner une image également de l’histoire du droit privé de nombreux États des continents américain et asiatique. L’angle du droit romain, par lequel j’ai mené mon étude, lui assure donc une direction et des contours bien définis, sans jamais se perdre dans la longueur des périodes historiques évoquées, ni la multitude d’États, européens et autres, qui y sont traités.

Les innovations substantielles ne sont cependant pas limitées à la description de la continuité du droit romain. J’ai considéré, comme un de mes objectifs principaux, la description de la doctrine du droit romain dans un système moderne. L’ouvrage constitue un outil utile et de valeur pour les étudiants en droit qui souhaitent se préparer aux disciplines telles que l’histoire du droit privé et du droit comparé. Les destinataires pourraient être aussi les juristes et praticiens du droit, désireux d’avoir une idée d’emblée sur le droit romain et son influence sur le développement de notre civilisation. Finalement, il peut être offert en général à toute personne qui porte un intérêt quelconque pour l’histoire, afin d’étudier l’histoire du droit romain.

L’ouvrage est complété par une bibliographie exhaustive suivant une classification thématique, contenant plusieurs centaines de mots clefs ainsi qu’un index des matières et des noms. En plus, à la tête de la première partie qui traite des origines du droit privé européen, se trouve une bibliographie générale contenant des ouvrages de références.

Si, malgré tout, j’ai réussi à collecter des informations et connaissances difficilement accessibles et en rendre compte sous une forme claire, tout en prélevant et présentant l’essentiel d’une matière immense, alors les nombreuses années de travail consacrées à la réalisation de cet ouvrage auront déjà eu un sens. Enfin, je tiens à ajouter encore, qu’au cours de mes efforts, à côté d'objectifs théoriques, j’avais également devant les yeux des buts pratiques pour la réalisation de ce travail.

L’auteur tient à remercier M. Tamás MOLNÁR et M. István GASS de leur aide pendant les travaux préparatoires de l’ouvrage. Il tient également remercier Mlle Júlia NAGY de son aide linguistique.

Gábor HAMZA